portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la maison de retraite "Chanoine Oberlé" de RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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12 résultats pour la valeur "13/01/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" de SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Résidence Médicalisée du Canton Vert à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Blanche de Castille" de SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et de SAINT-HIPPOLYTE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD section "Unité de Soins de Longue Durée" du Centre Hospitalier de CERNAY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin